MENTAL

ENDEMOLSHINE FICTION
BLACK SHEEP FILMS
FRANCE TELEVISIONS

Appareils de radio. Appareils et instruments photographiques et cinématographiques. Appareils et instruments de télévision interactive. Appareils et instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la duplication d'images fixes, animées, interactives et de synthèse, d'oeuvres multimédias, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de films animés, de dessins et séries animés, de bandes dessinées sonores, de programmes radiophoniques et d'oeuvres musicales. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; logiciels téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel ; progiciels, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateur préenregistrés et/ou enregistrés, logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs destinés à la fabrication de séries ou de films d'animation, logiciels de composition et de colorisation radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; bases et banques de données informatiques, bases et banques de données multimédias, serveurs informatiques, télématiques, centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication. Cédéroms, compacts-disques (audio et vidéo), disques laser, disques laser à mémoire morte, vidéo disques et disques optiques magnétiques interactifs et non interactifs, Dévédéroms, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques. Equipement pour le traitement de l'information et/ou des données, ordinateurs ; magnétoscope. Vidéogrammes et phonogrammes. Supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; enregistreurs à bande magnétique ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques, disques acoustiques, supports de programmes multimédias. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes audio, bandes vidéo, enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques. Films cinématographiques, films animés, téléfilms animés, dessins animés, séries animées ; films (pellicules) impressionnés. Postes radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images. Jeux interactifs accessibles via un réseau informatique, logiciels de jeux vidéo, programmes de jeux informatiques téléchargeables via Internet et les appareils filaires ou sans fil ; fichiers et contenus multimédia téléchargeables contenant des contenus audio ou audiovisuels préenregistrés disponibles via Internet ou via des appareils filaires ou sans fil ; équipements de traitement de données ; ordinateurs, téléphones, téléphones portables, ordiphones (Smartphones), vidéophones, tablettes électroniques, PDA (assistants personnels numériques), vidéolecteurs MP3, lecteurs MP4, liseuses électroniques ; l'ensemble des produits précités étant strictement limités à des exploitations en lien avec l'activité de production audiovisuelle et cinématographique (incluant leurs exploitations secondaires et dérivées) et à l'exclusion expresse du domaine des transports et de l'économie collaborative ;

Produits de l'imprimerie, autocollants, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, publications, imprimés, livres, albums, journaux, revues, magazines, périodiques, brochures, catalogues, manuels, manuels d'utilisation, livrets, guides, fascicules, almanachs, cartes postales ; livres de bandes dessinées, bandes dessinées, albums de bandes dessinées, journaux de bandes dessinées, revues de bandes dessinées, magazines de bandes dessinées, brochures de bandes dessinées, catalogues de bandes dessinées ; dessins, illustrations, posters, affiches, représentations et reproductions graphiques, photographies, images ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; modèles d'écriture, caractères typographiques, caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), clichés d'imprimerie ; impressions, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, de disquettes, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de supports de programmes multimédias et de tous supports d'enregistrement sonores ; maquettes (en papier et/ou en carton) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; décors de studios d'enregistrement, de spectacles musicaux en papier ou en carton ; répertoires et catalogues d'images fixes, animées, interactives et de synthèse, d'oeuvres multimédias, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de films animés, de dessins et séries animés, de téléfilms animés, de séries, de bandes dessinées sonores, de programmes radiophoniques et d'oeuvres musicales ; l'ensemble des produits précités étant strictement limités à des exploitations en lien avec l'activité de production audiovisuelle et cinématographique (incluant leurs exploitations secondaires et dérivées) et à l'exclusion expresse du domaine des transports et de l'économie collaborative ;

Services de consultations et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; aide à la direction des affaires dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; consultations professionnelles d'affaires dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; expertises en affaires dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; estimations en affaires commerciales dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; investigations et recherches pour affaires dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; études et recherches de marchés dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; sondages d'opinion ; informations et renseignements d'affaires dans les domaines du multimédia et des métiers de l'image ; agence de publicité ; services de diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, albums, livrets, brochures, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseil en communication pour la création de messages publicitaires et de slogans publicitaires. Conception et diffusion de courriers et d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; publicité par voie d'affichage ainsi que sur tous supports de communication électroniques (analogiques ou numériques). Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnement à des services de transmission, lecture en transit, et téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel ; organisation d'abonnements à des services de transmission, lecture en transit, et téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel pour le compte de tiers. Gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; reproduction de documents. Services de vente au détail et/ou de promotion des ventes concernant les produits suivants : jeux interactifs accessibles via un réseau informatiques, jeux interactifs, jeux vidéo, de logiciels de jeux, programmes de jeux informatiques téléchargeables via Internet et les appareils filaires ou sans fil, fichiers et contenus multimédia téléchargeables contenant des contenus audio ou audiovisuels préenregistrés disponibles via Internet ou via des appareils filaires ou sans fil, films cinématographiques, films animés, téléfilms animés, dessins animés, séries animées, films (pellicules) impressionnés, bandes préenregistrées, bandes audio, bandes vidéo, cassettes vidéo et audio, disques acoustiques, disques laser, disques laser à mémoire morte, vidéo disques et disques optiques magnétiques interactifs et non interactifs, Cédéroms, Dévédéroms, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques, posters, publications, imprimés, livres, albums, journaux, revues, magazines, périodiques, brochures, catalogues, manuels, manuels d'utilisation, livrets, guides, fascicules, almanachs, cartes postales, livres de bandes dessinées, bandes dessinées, albums de bandes dessinées, journaux de bandes dessinées, revues de bandes dessinées, magazines de bandes dessinées, brochures de bandes dessinées, catalogues de bandes dessinées, dessins, illustrations, posters, affiches, représentations et reproductions graphiques, photographies, images, répertoires et catalogues d'images fixes, animées, interactives et de synthèse, d'oeuvres multimédias, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, d'oeuvres littéraires, de films animés, de dessins et séries animés, de téléfilms animés, de séries, de bandes dessinées sonores, de programmes radiophoniques et d'oeuvres musicales ; l'ensemble des services précités étant strictement limités à des exploitations en lien avec l'activité de production audiovisuelle et cinématographique (incluant leurs exploitations secondaires et dérivées) et à l'exclusion expresse du domaine des transports et de l'économie collaborative ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication par réseau Internet ; communication par voie électronique ou numérique ; communication au public en ligne sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, informatiques, télégraphiques. Radiophonie mobile. Services de communication par téléphones portables, ordiphones (Smartphones), tablettes électroniques, vidéophones ou par d'autres moyens de communication électronique. Services de diffusion sans fil. Télédiffusion ; télédiffusion par terminaux d'ordinateurs ou par câble ou par réseaux de fibres optiques. Services de diffusion de programmes de radio et/ou de télévision interactifs ou non et/ou de programmes sous forme de données en flux continu (streaming) ; services de programmes de radio et/ou de télévision par terminaux d'ordinateurs et/ou par câble et/ou par réseaux de fibres optiques et/ou par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Télécommunications et messageries par réseaux nationaux et ou par réseau global de communication mondial (Internet) ou par voie téléphonique ou télématique ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forum sur Internet. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ou interactives ; émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non ; émissions transmises et/ou diffusées par téléphone ou par d'autres moyens de communication électronique ; services téléphoniques ; services de téléconférences, d'audioconférences et/ou de visioconférences ; services de messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services transmission et de diffusion de données, de données en flux continu (streaming), de fichiers numériques, de photographies, de musique, de sons, d'images fixes et/ou animées ; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonie et télématique. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; services de diffusion de chaînes de télévision par des moyens de communication électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de diffusion de bandes dessinées sonores, de téléfilms animés, d'oeuvres cinématographiques, d'oeuvres audiovisuelles, de séries animées, de dessins animés, de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; aucun des services précités ne sont relatifs à la protection des données et à la sécurité de l'information ; l'ensemble des services précités étant strictement limités à des exploitations en lien avec l'activité de production audiovisuelle et cinématographique (incluant leurs exploitations secondaires et dérivées) et à l'exclusion expresse du domaine des transports et de l'économie collaborative ;

Services de divertissement, services de divertissement télévisé et/ou radiophonique et/ou numérique et/ou par réseau de communication mondiale, notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Services de dialoguiste, d'humoriste et de scénariste. Activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films, de téléfilms, de séries, de dessins animés. Services de photographie ; services de reportage photographique. Organisation et conduite de divertissements, de concours, séminaires, colloques, symposiums, conférences, congrès, spectacles et de jeux ; organisation de concours avec ou sans remise de prix. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de compétitions relatives notamment à l'éducation et au divertissement. Organisation de manifestations relatives notamment à l'éducation et au divertissement. Organisation de manifestations, de salons et/ou d'évènements en lien avec la fiction. Organisation de spectacles en lien avec la fiction à des fins de divertissement. Services de studios d'enregistrement. Location de décors et d'accessoires de décors de spectacles, de décors de studios d'enregistrement, de spectacles musicaux en papier ou en carton à des fins de production de films, de téléfilms, de séries animées, de dessins animés ; location de décors et d'accessoires de décors de spectacles, de décors de studios d'enregistrement, de spectacles musicaux en papier ou en carton pour des concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de décors et d'accessoires de décors de spectacles, de décors de studio d'enregistrement pour des programmes de divertissement et/ou de fiction télévisés et/ou radiophoniques et/ou numériques ; location d'appareils et d'instruments de studios d'enregistrement. Location d'appareils et d'instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la duplication d'images fixes et/ou animées, interactives et de synthèse, d'oeuvres multimédias, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de films animés, de téléfilms animés, de dessins et séries animés, de bandes dessinées sonores, de programmes radiophoniques et d'oeuvres musicales. Edition de livres, de revues, de magazines, de périodiques, de brochures, de catalogues, de manuels, de manuels d'utilisation, de guides, de livrets, de fascicules ; édition de bandes dessinées, de livres de bandes dessinées, de journaux de bandes dessinées, d'albums de bandes dessinées, de magazines de bandes dessinées. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production de programmes de divertissement sur Internet. Production, création, réalisation, montage, duplication, distribution, adaptation, location et prêt d'oeuvres cinématographiques, d'oeuvres littéraires, d'oeuvres multimédia, d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles, d'images fixes et/ou animées, interactives et de synthèse. Production et montage de programmes de divertissement, de films, de téléfilms animés, de séries animées, de dessins animés, de bandes dessinées sonores, de programmes radiophoniques, d'oeuvres multimédia, d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision ou d'émissions interactives. Micro-édition. Diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ou réseaux de fibre optique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par d'autres moyens de communication électronique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels, et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non sous forme de données en flux continu (streaming). Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; divertissements et jeux sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique). Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de données en flux continu (streaming). Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées.