ENDEMOL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97692957
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2027
Présentation de la marque USUAL PRODUCTIONS
Déposée le 27 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « USUAL PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS domicilié(e) Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENDEMOL PRODUCTIONS, M. DOMANGE Camille domicilié(e) Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque USUAL PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENDEMOL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 414154237
ENDEMOL PRODUCTIONS, M. DOMANGE Camille - Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2007 n°2349914 - Publication au BOPI 2007-09-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535385 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646815 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-20
Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18
Produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Messagerie électroniques; transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux. Divertissement télévisé et radiophonique; productions de spectacles; productions de films; organisation de concours en matière de divertissement; édition de livres, de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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