Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STAR ACADEMY
ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3109821
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021

Présentation de la marque STAR ACADEMY

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAR ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS domicilié(e) 10 Rue Torricelli - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque STAR ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAR ACADEMY est expirée depuis le 5 juillet 2021.

ENDEMOL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ON A ÉCHANGÉ NOS MAMANS , LES INDIFFUSABLES , Réconciliations extrêmes , CARRÉ ViiiP , CARRE VIIIP , Money Drop, Serez-vous plus fort que la trappe? , MONEY DROP , STAR ACADEMY 10 ANS D'EMOTIONS , AU PIED DU MUR , NE DITES RIEN A LA MARIEE


ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS - 10 Rue Torricelli - 75017 - PARIS - France - SIREN 414154237


Maître Stéphane HASBANIAN - 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 28 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533091 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476242 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) , disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; Carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; cédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; Emetteurs (télécommunication) . Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radio téléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, alliages de métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, argenterie [vaisselle], objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boîtes en métaux précieux, boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à cigarettes [en métaux précieux], boîtes à thé [en métaux précieux], burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, services à café en métaux précieux, candélabres [chandeliers] en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], chandeliers en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux [en métaux précieux], coffrets à cigares [en métaux précieux], coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte cure-dents en métaux précieux, articles en doublé [métal précieux], figurines [statuettes] en métaux précieux, filtres à thé [en métaux précieux], filés de métaux précieux [bijouterie], flacons en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, alliages de métaux précieux, lingots de métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, casse-noix en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés. Livres ; revues. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie. Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à main ; portefeuilles ; porte-cartes ; sacs de voyage. Meubles, glace (miroir) ; fauteuils ; lits ; canapés ; tables ; sièges ; rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration ; sofas ; penderie ; récipient d'emballage en matières plastique ; divans ; coussin. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) ; peignes et éponges ; brosse (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, ou en verre, assiettes non en métaux précieux, ballons en verre (récipients) , beurriers, cloches à beurre, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à thé (non en métaux précieux) , boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé non en métaux précieux, boules de verre, bouteilles, boutons (poignées) en porcelaine, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, ou en verre, carafes, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries, coquetiers non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie) , cruches, cruchons non en métaux précieux, moules de cuisine, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, porte cure-dents non en métaux précieux, écuelles, verre émaillé, enseignes en porcelaine ou en verre, éteignoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine, ou en verre, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, coupes à fruits, gamelles, moules à gâteaux, seaux à glace, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, ramasse-miettes, verres opales, opalines, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum, pelles à tarte, plats non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-savon, poteries, pots, poudriers non en métaux précieux, ronds de serviette non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statues et statuettes en porcelaine, ou en verre, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, umes non en métaux précieux, vases non en métaux précieux ; Vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; bouteilles isolantes. Flacons non en métaux précieux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain [à l'exception de l'habillement], tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus de chanvre, toile de chanvre, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chaussures (étoffes à doublure pour chaussures, chemins de table, , coiffes de chapeaux, tissus de coton, crépon, crêpe [tissu], damas [étoffe], dessous de carafes [linge de table], doublures [étoffes], draps, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, fanions [non en papier], feutre, tissus en fibres de verre à usage textile, flanelle [tissu], frise [étoffe], gants de toilette, [tissu], haire [étoffe], housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, jersey [tissu], tissus de jute, tissus de laine, étoffes de laines, tissus de lin, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tissus pour la lingerie, couvertures de lit, dessus-de-lit [couvre-lits], linge de lit, literie [linge], couvre-lits, essuie-mains en matières textiles, linge de maison, matelas (toile à matelas, revêtements de meubles en matières textiles, tissus pour meubles, meubles (étoffe pour meubles, moleskine [tissu) , mouchoirs de poche [en matières textiles], housses d'oreillers, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, pavillons [drapeaux], plaids, portières [rideaux], tissus de ramie, tissus de rayonne, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles, rideaux en matières textiles , ronds de table [non en papier], sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], serviettes de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], serviettes à démaquiller en matières textiles, sets de table non en papier, tissus de soie, spart (tissus de spart, chemins de table, linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, taffetas [tissu], taies d'oreillers, tapis de table [non en papier], tentures murales en matières textiles, tissu chenillé, tissus adhésifs collables à chaud, tissus imitant la peau d'animaux, tissus à usage textile, toile à matelas, toiles cirées [nappes], , gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus) , tulles, velours, tissus en fibres de verre à usage textile, essuie-verres, vitrages [rideaux], couvertures de voyage, édredons [couvre-pieds de duvet], tissus élastiques, étamine, étamine de blutoir, Etiquettes en tissu, étoffes, couverture de lit et de table. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux ; Jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané de café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glace comestibles ; miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bonbons ; gâteaux ; chocolat. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de programmes de télévision. Publicité télévisée. Consultation pour la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques. Service de conseils pour la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse téléphonique ; transcription de communications. Messagerie électronique notamment par réseau Internet, extranet et intranet ; transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission d'informations par le réseau Internet ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matières de télécommunications. Travaux de recherche de recherche dans le domaine des télécommunication. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) . Divertissement télévisé et radiophonique ; diffusion de divertissements radiophoniques et télévisés notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Exploitation de brevet ; cafés restaurants ; cafétérias ; service et d'échange de correspondance ; gérance de droit d'auteur ; location de distributeurs automatiques ; élaboration, conception de logiciels ; imprimerie ; recherches judiciaires ; gestion de lieux d'exposition ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location d'ordinateur ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Service de création, de location et d'hébergement de sites Internet.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.