Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Saint-Martin
ENDEMOL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4232528
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/12/2025
Miss Saint-Martin de ENDEMOL PRODUCTIONS

Présentation de la marque Miss Saint-Martin

Déposée le 9 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Miss Saint-Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS domicilié(e) Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENDEMOL PRODUCTIONS, M. DOMANGE Camille domicilié(e) Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque Miss Saint-Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Saint-Martin arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

ENDEMOL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ON A ÉCHANGÉ NOS MAMANS , LES INDIFFUSABLES , Réconciliations extrêmes , CARRÉ ViiiP , CARRE VIIIP , Money Drop, Serez-vous plus fort que la trappe? , MONEY DROP , STAR ACADEMY 10 ANS D'EMOTIONS , AU PIED DU MUR , NE DITES RIEN A LA MARIEE


ENDEMOL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 414154237


ENDEMOL PRODUCTIONS, M. DOMANGE Camille - Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Appareils de radio. Appareils et instruments photographiques et cinématographiques. Appareils et instruments de télévision interactive. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; logiciels téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel. Radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication. Cédéroms, compacts-disques (audio vidéo), cassettes vidéo, disques laser, disques laser à mémoire morte, vidéo disques et disques optiques magnétiques interactifs et non interactifs, Dévédéroms, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques. Equipement pour le traitement de l'information et/ou des données, ordinateurs ; magnétoscope. Vidéogrammes et phonogrammes. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, lunettes teintées ou antiéblouissantes, lunettes de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes, étuis à lunettes et étuis pour verres de contact ; appareils et instruments optiques, verres correcteurs (optiques), verres de lunettes, verres de contact, verres teintés ou filtrants, verres de protection, verres grossissants, lentilles optiques, lentilles de contact ; jeux interactifs accessibles via un réseau informatique, logiciels de jeux vidéo, programmes de jeux informatiques téléchargeables via Internet et les appareils filaires ou sans fil ; fichiers et contenus multimédia téléchargeables contenant des contenus audio ou audiovisuels préenregistrés disponibles via Internet ou via des appareils filaires ou sans fil ; équipements de traitement de données ; ordinateurs, téléphones, téléphones portables, ordiphones (Smartphones), vidéophones, tablettes électroniques, PDA (assistants personnels numériques), vidéolecteurs MP3, lecteurs MP4, liseuses électroniques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication par réseau Internet ; communication par voie électronique ou numérique ; communication au public en ligne sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique) ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Radiophonie mobile. Services de communication par téléphones portables, ordiphones (Smartphones), tablettes électroniques, vidéophones ou par d'autres moyens de communication électronique. Services de diffusion sans fil. Télédiffusion ; télédiffusion par terminaux d'ordinateurs ou par câble ou par réseaux de fibres optiques. Services de diffusion de programmes de radio et/ou de télévision interactifs ou non et/ou de programmes sous forme de données en flux continu (streaming) ; services de programmes de radio et/ou de télévision par terminaux d'ordinateurs et/ou par câble et/ou par réseaux de fibres optiques et/ou par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Télécommunications et messageries par réseaux nationaux et ou par réseau global de communication mondial (Internet) ou par voie téléphonique ou télématique ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forum sur Internet. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ou interactives ; émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non ; émissions transmises et/ou diffusées par téléphone ou par d'autres moyens de communication électronique ; services téléphoniques ; services de téléconférences, d'audioconférences et/ou de visioconférences ; services de messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services transmission et de diffusion de données, de données en flux continu (streaming), de fichiers numériques, de photographies, de musique, de sons, d'images fixes et/ou animées ; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonie et télématique. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; services de diffusion de chaînes de télévision par des moyens de communication électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; aucun des services précités ne sont relatifs à la protection des données et à la sécurité de l'information ;

Services de divertissement, services de divertissement télévisé et/ou radiophonique et/ou numérique et/ou par réseau de communication mondiale, notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Services de photographie ; services de reportage photographique. Organisation et conduite de divertissements, de concours, séminaires, colloques, symposiums, conférences, congrès, spectacles et de jeux ; organisation de concours avec ou sans remise de prix. Organisation de concours de beauté. Organisation de concours, de compétitions, de manifestations, relatifs notamment à l'éducation et au divertissement. Organisation de manifestations, de salons et/ou d'évènements en lien avec la beauté. Organisation de spectacles en lien avec la beauté à des fins de divertissement. Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement. Location de décors de spectacles à des fins de divertissement ; location de décors de spectacles pour des concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de décors de spectacles pour des concours de beauté à des fins de divertissement ; location de décors de spectacles pour des programmes de divertissement télévisé et/ou radiophonique et/ou numérique en lien avec la beauté à des fins de divertissement. Edition de livres, de revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production de programmes de divertissement sur Internet. Production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles. Production et montage de programmes de divertissement et de films sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision ou d'émissions interactives. Micro-édition. Diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ou réseaux de fibre optique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par d'autres moyens de communication électronique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels, et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non sous forme de données en flux continu (streaming). Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; divertissements et jeux sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique). Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de données en flux continu (streaming). Services de messageries sécurisées.