Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS FRANCE ORGANISATION
ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4232470
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2025
MISS FRANCE ORGANISATION de ENDEMOL PRODUCTIONS

Présentation de la marque MISS FRANCE ORGANISATION

Déposée le 9 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MISS FRANCE ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS domicilié(e) 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque MISS FRANCE ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS FRANCE ORGANISATION arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

ENDEMOL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ON A ÉCHANGÉ NOS MAMANS , LES INDIFFUSABLES , Réconciliations extrêmes , CARRÉ ViiiP , CARRE VIIIP , Money Drop, Serez-vous plus fort que la trappe? , MONEY DROP , STAR ACADEMY 10 ANS D'EMOTIONS , AU PIED DU MUR , NE DITES RIEN A LA MARIEE


ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS - 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 414154237


SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 2 septembre 2016 - Retrait partiel n°678813 - Publication au BOPI 2016-09-02

Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Agence de publicité ; services de diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; publicité par voie d'affichage ainsi que sur tous supports de communication électroniques (analogiques ou numériques). Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnement à des services de transmission, lecture en transit, et téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel ; organisation d'abonnements à des services de transmission, lecture en transit, et téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel pour le compte de tiers ; services vente au détail et/ou de promotion des ventes concernant les produits suivants : savons, parfumerie, huiles essentiels à usage personnel, cosmétiques, jeux interactifs accessibles via un réseau informatiques, jeux interactifs montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, métaux précieux et leurs alliages, produits de l'imprimerie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, photographies, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux, sacs, bagages, articles de petite maroquinerie, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, tissus à usage textile, linge de lit, linge de table, linge de maison, linge de toilette, vêtements, chaussures, chapellerie ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication par réseau Internet ; communication par voie électronique ou numérique ; communication au public en ligne sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique) ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Radiophonie mobile. Services de communication par téléphones portables, ordiphones (Smartphones), tablettes électroniques, vidéophones ou par d'autres moyens de communication électronique. Services de diffusion sans fil. Télédiffusion ; télédiffusion par terminaux d'ordinateurs ou par câble ou par réseaux de fibres optiques. Services de diffusion de programmes de radio et/ou de télévision interactifs ou non et/ou de programmes sous forme de données en flux continu (streaming) ; services de programmes de radio et/ou de télévision par terminaux d'ordinateurs et/ou par câble et/ou par réseaux de fibres optiques et/ou par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Télécommunications et messageries par réseaux nationaux et ou par réseau global de communication mondial (Internet) ou par voie téléphonique ou télématique ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forum sur Internet. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ou interactives ; émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non ; émissions transmises et/ou diffusées par téléphone ou par d'autres moyens de communication électronique ; services téléphoniques ; services de téléconférences, d'audioconférences et/ou de visioconférences ; services de messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services transmission et de diffusion de données, de données en flux continu (streaming), de fichiers numériques, de photographies, de musique, de sons, d'images fixes et/ou animées ; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonie et télématique. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; services de diffusion de chaînes de télévision par des moyens de communication électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de chatrooms à des fins de réseautage social ; aucun des services précités ne sont relatifs à la protection des données et à la sécurité de l'information ;

Services de divertissement, services de divertissement télévisé et/ou radiophonique et/ou numérique et/ou par réseau de communication mondiale, notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Services de photographie ; services de reportage photographique. Organisation et conduite de divertissements, de concours, séminaires, colloques, symposiums, conférences, congrès, spectacles et de jeux ; organisation de concours avec ou sans remise de prix. Organisation de concours de beauté. Organisation de concours, de compétitions, de manifestations, relatifs notamment à l'éducation et au divertissement. Organisation de manifestations, de salons et/ou d'évènements en lien avec la beauté. Organisation de spectacles en lien avec la beauté à des fins de divertissement. Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement. Location de décors de spectacles à des fins de divertissement ; location de décors de spectacles pour des concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de décors de spectacles pour des concours de beauté à des fins de divertissement ; location de décors de spectacles pour des programmes de divertissement télévisé et/ou radiophonique et/ou numérique en lien avec la beauté à des fins de divertissement. Edition de livres, de revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production de programmes de divertissement sur Internet. Production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles. Production et montage de programmes de divertissement et de films sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision ou d'émissions interactives. Micro-édition. Diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ou réseaux de fibre optique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par d'autres moyens de communication électronique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels, et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non sous forme de données en flux continu (streaming). Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; divertissements et jeux sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique). Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de données en flux continu (streaming).

Services de réseautage en ligne.