Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR MISS FRANCE
ENDEMOL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4313688
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
MISS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR MISS FRANCE de ENDEMOL PRODUCTIONS

Présentation de la marque MISS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR MISS FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR MISS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS domicilié(e) Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENDEMOL PRODUCTIONS, M. Camille DOMANGE domicilié(e) Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque MISS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR MISS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR MISS FRANCE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

ENDEMOL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ON A ÉCHANGÉ NOS MAMANS , LES INDIFFUSABLES , Réconciliations extrêmes , CARRÉ ViiiP , CARRE VIIIP , Money Drop, Serez-vous plus fort que la trappe? , MONEY DROP , STAR ACADEMY 10 ANS D'EMOTIONS , AU PIED DU MUR , NE DITES RIEN A LA MARIEE


ENDEMOL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 414154237


ENDEMOL PRODUCTIONS, M. Camille DOMANGE - Bâtiment 521, 10 rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Savons ; parfumerie, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques, lotions et crèmes pour la peau (cosmétiques), lotions pour les cheveux, lotions pour le visage (cosmétiques) ; préparations pour les cheveux à usage non médical nommément laques, gels, crèmes, baumes ; mousses à coiffer et shampoings ; dentifrices ;

Appareils de radio. Appareils et instruments photographiques et cinématographiques. Appareils et instruments de télévision interactive. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; Logiciels téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel. Radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication. Appareils et instruments de télévision interactive. Cédéroms, disques compacts (audio vidéo), disques digitaux vidéo, vidéo-disques numériques, cassettes vidéo, disques laser, disques laser à mémoire morte, vidéo disques et disques optiques magnétiques interactifs et non interactifs, dévédéroms, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques. Equipement pour le traitement de l'information et/ou des données, ordinateurs ; Magnétoscope. Vidéogrammes et phonogrammes. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Jeux interactifs accessibles via un réseau informatique, logiciels de jeux vidéo, programmes de jeux informatiques téléchargeables via internet et les appareils filaires ou sans fil ; Fichiers et contenus multimédia téléchargeables contenant des contenus audio ou audiovisuels préenregistrés disponibles via internet ou via des appareils filaires ou sans fil ; équipements de traitement de données ; ordinateurs, téléphones, téléphones portables, ordiphones (smartphones), vidéophones, tablettes électroniques, PDA (assistants personnels numériques), vidéolecteurs MP3, lecteurs MP4, liseuses électroniques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; bracelets [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; ambre jaune ; anneaux [bijouterie] ; argent brut ou battu, argent filé, ; bagues [bijouterie] ; bijouterie (articles de -) ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; bustes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; diamants ; écrins ; insignes en métaux précieux ; joaillerie ; médailles ; médaillons ; monnaies ; or brut ou battu, or filé ; parure [bijouterie] ; pierreries ;

Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; harnachements, fouets et sellerie. Sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacs à bandoulière, sacoches, cabas, porte-documents, mallettes pour documents ; trousses de voyage, bagages, malles et valises, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage ; bourses, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, étuis pour clefs (maroquinerie) ;

Tissus à usage textile ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de maison linge de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table ; coiffes de chapeaux ;

Vêtements, ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) et chapellerie ;

Rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; rubans [récompenses] ; fleurs artificielles ; pinces à cheveux [barrettes], épingles à cheveux, noeuds pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, franges, tresses de cheveux, épingles à onduler les cheveux, accessoires cheveux ; cocardes [passementerie] ; agrafes pour chaussures ; agrafes pour vêtements ; aiguilles, baleines de corsets ; bigoudis ; boîtes à couture, boutons ; brassards ; brides [confection] ; broderies ; cheveux, ; colifichets [broderies] ; dentelles ; dossards ; franges ; clinquant [passementerie], oripeaux [ornements de vêtements] ; paillettes pour vêtements ; perruques ; pompons ; volants de robes ; dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets dont jeux de société, ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; Balles de jeux ; ballons de jeux ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux électroniques de poche ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en-) ; cartes à jouer ; commandes pour consoles de jeu ; machines de jeux ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons. Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Agence de publicité ; Services de diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de produits sur tout moyen de communication (pour le commerce en gros ou au détail). Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire. Location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires. Publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne par réseau informatique ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; publicité par voie d'affichage ainsi que sur tous supports de communication électroniques (analogiques ou numériques). Démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, y compris via des réseaux informatiques, sous forme de fichiers, textes, images, sons ou toute combinaison de ces derniers, pour la vente de produits et les services de vente au détail ainsi que la fourniture d'information sur tous produits à des fins publicitaires ou commerciales. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnement à des services de transmission, lecture en transit, et téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel ; Organisation d'abonnements à des services de transmission, lecture en transit, et téléchargement de musiques, contenus vidéos, et contenus audiovisuels pour le compte de tiers. Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services. Services de marketing ; Services de promotion des ventes de produits au détail et/ou de services pour les tiers sur tout moyen de communication ; Services de conseils en affaires en matière de choix, promotion et création de marques ; Services d'aide et de conseils en matière de positionnement de marques ; essai de marques ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir : services de recommandation, parrainage, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers ; Services en matière de stratégie de marques. Assistance commerciale en matière d'images de marques. Gestion, recherche et mise en relation commerciales d'annonceurs, d'influenceurs, et/ou de blogueurs via les réseaux électroniques de communication, notamment par le biais des médias et réseaux sociaux pour le compte de tiers. Gestion, recherche, conseil et/ou mise en relation commerciaux de talents ; gestion, recherche, conseil et mise en relation commerciaux de talents avec des annonceurs, influenceurs, et/ou blogueurs via les réseaux électroniques de communication, notamment via des médias et réseaux sociaux pour le compte de tiers. Gestion et conseil en matière de choix et de placement de produits et/ou de services à associer à la promotion d'autres produits ou services, évènements ou personnalités. Services de vente au détail et/ou de promotion des ventes concernant les produits suivants : cosmétiques, jeux interactifs accessibles via un réseau informatiques, jeux interactifs, montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, métaux précieux et leurs alliages, produits de l'imprimerie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, photographies, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux, sacs, bagages, articles de petite maroquinerie, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, tissus à usage textile, linge de lit, linge de table, linge de maison, linge de toilette, vêtements, chaussures, chapellerie ;

Services de télécommunication ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, par réseau Internet, par voie électronique ou numérique ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques. Communication au public en ligne sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique). Services de radiotéléphonie mobile. Services de communication par ordiphones (smartphones), tablettes, vidéophones ou par d'autres moyens de communication électronique. Services de diffusion sans fil. Télédiffusion ; télédiffusion par terminaux d'ordinateurs ou par câble ou par réseaux de fibres optiques. Services de diffusion de programmes de radio et/ou de télévision interactifs ou non et/ou de programmes sous forme de données en flux continu (streaming) ; services de diffusion de programmes de radio et/ou audiovisuels par terminaux d'ordinateurs et/ou par câble et/ou par réseaux de fibres optiques et/ou par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, d'accès à Internet, d'accès à des bases de données, d'accès à des éléments graphiques, logos et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, Smartphones. Télécommunications et messageries par réseaux nationaux et/ou par réseau global de communication mondial (Internet) ou par voie téléphonique ou télématique ; Mise à disposition de forums en ligne, notamment sur Internet ; Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques, télévisées à des fins interactives ou non, notamment transmises et/ou diffusées par téléphone ou par d'autres moyens de communication électronique ; Services téléphoniques ; services de téléconférences, d'audioconférences et/ou de visioconférences ; services de messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux, d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services de transmission et de diffusion de données, de données en flux continu (streaming), de fichiers numériques, de photographies, de musiques, de sons, d'images fixes et/ou animées, d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports communication (électronique ou non), de réception et les moyens techniques de diffusion et de distribution. Diffusion et rediffusion de programmes audiovisuels et multimédias interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs et/ou par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ou réseaux de fibre optique et/ou par d'autres moyens de communication électronique ; Diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels, et/ou multimédias interactifs ou non sous forme de données en flux continu (streaming). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;

Divertissement. Services de divertissement télévisé, radiophonique, numérique et/ou par réseau de communication mondiale, notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Services de divertissement, à savoir fourniture de musique, films, programmes télévisés, jeux et livres audio téléchargeables ou diffusés en flux aux utilisateurs en ligne via un réseau de communication. Services de divertissement et d'éducation à savoir : mise à disposition d'un accès à un site web et à une application mobile proposant des publications électroniques, du contenu audio, contenu vidéo, des logiciels, des jeux informatiques et autres contenus multimédia relatifs aux divertissements et à l'éducation. Activités sportives, culturelles et de loisirs. Services de photographie et/ou de reportage photographique. Organisation et conduite de concours, compétitions, manifestations, séminaires, colloques, conférences, spectacles, d'évènements et jeux relatifs notamment à l'éducation et au divertissement. Location de décors de spectacles à des fins de divertissement, de loisirs et/ou pour des concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de décors de spectacles pour des programmes de divertissement télévisé, radiophonique et/ou numérique à des fins de divertissement. Edition de livres, revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques et programmes de télévision. Production, montage et réalisation de programmes de divertissement, contenus numériques interactifs ou non, d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles ; Production, montage et réalisation de contenus numériques, d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles sur Internet ; Production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, transmission, distribution. Mise à disposition de contenus audio, vidéo et multimédia préenregistrés via Internet et autres réseaux électroniques et de communications. Rédaction de scénarios. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Production d'effets spéciaux pour le cinéma et la télévision. Montage de bandes vidéo. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Production de programmes audiovisuels, programmes de divertissement, spectacles, d'émissions de télévision, d'émissions de téléréalité, de jeux, d'émissions de flux, d'émissions de talent show, d'émissions de télé-crochet, d'émissions de variétés, d'émissions musicales avec ou sans vidéoclips, d'émissions d'interprétation scénique, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques et de programmes multimédias à des fins interactives ou non. Micro-édition. Edition et publication de programmes télévisés rendus disponibles sur des réseaux sociaux. Diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de communication audiovisuelle, programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ou réseaux de fibre optique ; diffusion de communication audiovisuelle, programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par d'autres moyens de communication électronique ; diffusion de communication audiovisuelle, programmes audiovisuels, et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non sous forme de données en flux continu (streaming). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes et sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique). Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables. Service d'abonnement à un service de diffusion de musique en continu ; services de téléchargement de musique ; services de diffusion de musique en continu ;

Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine ;

Services de réseautage en ligne. Services de concession de licences de marques, concession de licences de logiciels ; exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences, administration juridique de licences, octroi de licences de droits de propriété industrielle ; concession de licences de films (publicitaires ou non), d'émissions télévisées, de programmes audiovisuels, d'émissions radiophoniques, de vidéos, de contenus numériques interactifs ou non et d'oeuvres musicales avec ou sans vidéoclips et/ou audiovisuelles.