Déposée le 23 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « émotions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS domicilié(e) Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane domicilié(e) 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque émotions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS - Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 414154237
BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane - 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Inscription le 28 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533091 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636610 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18
Appareils de radio. Appareils photographiques. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision.
Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops.
Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux télévision par câbles ; radiophonie mobile, communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; fourniture d'accès à Internet. Diffusion d'images, de sons et de programmes de télévision par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de télécommunication ; Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion.
Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) production de spectacles agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Divertissements et jeux sur les réseaux de diffusion tels que Internet ou téléphonie fixe et/ou mobile.
Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine.
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