Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PENSIONNAT DE SARLAT
ENDEMOL DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459807
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
LE PENSIONNAT DE SARLAT de ENDEMOL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LE PENSIONNAT DE SARLAT

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PENSIONNAT DE SARLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10, rue de Torricelli,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HASBANIAN Avocat SCP KETCHEDJIAN & BAYLE domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PENSIONNAT DE SARLAT est expirée depuis le 30 octobre 2016.

ENDEMOL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN PIE , Elysée moi , TOQUES STAR , Entrez dans la lumière , La Fête des Maires , Tu pues du c... , FATALE ATTRACTION , LA LOI DE LA PEUR , LE BATEAU DE LA SEDUCTION , Le lundi c'est show


ENDEMOL DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée - 10, rue de Torricelli,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 414154237


Stéphane HASBANIAN Avocat SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - 81, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 28 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533091 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes télhoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique).

Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à main ; portefeuilles ; porte-cartes ; sacs se voyage.

Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en–) ; cartes à jouer.

Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons. Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques.

Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.

Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne.

Exploitation de brevet ; gérance de droit d'auteur ; location de distributeurs automatiques ; location d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques.

Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine.