Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENDAT
ENDAT Education Nutritionnelle des Diabétiques et Aide aux Troubles du comportement alimentaire, Association

Numéro de dépôt :
4238963
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
ENDAT de ENDAT Education Nutritionnelle des Diabétiques et Aide aux Troubles du comportement alimentaire

Présentation de la marque ENDAT

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par la société ENDAT Education Nutritionnelle des Diabétiques et Aide aux Troubles du comportement alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la société ENDAT Education Nutritionnelle des Diabétiques et Aide aux Troubles du comportement alimentaire domicilié(e) 4 Rue Vigée Lebrun - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 763 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENDAT Education Nutritionnelle des Diabétiques et Aide aux Troubles du comportement alimentaire, Mme. Chantal RUAULT domicilié(e) 4 Rue Vigée Lebrun - 75015 - PARIS - France.

La marque ENDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDAT arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.


ENDAT Education Nutritionnelle des Diabétiques et Aide aux Troubles du comportement alimentaire, Association - 4 Rue Vigée Lebrun - 75015 - PARIS - France - SIREN 508763984


ENDAT Education Nutritionnelle des Diabétiques et Aide aux Troubles du comportement alimentaire, Mme. Chantal RUAULT - 4 Rue Vigée Lebrun - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.