Marque enregistrée - Marque en vigueur

Encyclopédie de l'Energie
Association Encyclopédie de l'Environnement et de l'Energie (A3E)

Numéro de dépôt :
4546402
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
Encyclopédie de l\'Energie de Encyclopédie de l\'Environnement et de l\'Energie (A3E

Présentation de la marque Encyclopédie de l'Energie

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par l'association loi 1901 Encyclopédie de l'Environnement et de l'Energie (A3E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Encyclopédie de l'Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Encyclopédie de l'Environnement et de l'Energie (A3E domicilié(e) 21 rue des Martyrs - 38031 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur joel sommeria domicilié(e) 1 chemin de cabessiere - 38700 - Corenc - France.

La marque Encyclopédie de l'Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Encyclopédie de l'Energie arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.


Association Encyclopédie de l'Environnement et de l'Energie (A3E) - 21 rue des Martyrs - 38031 - Grenoble - France


Monsieur joel sommeria - 1 chemin de cabessiere - 38700 - Corenc - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.