ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA, INC., société régie selon les lois de l'Etat de New-York
Numéro de dépôt :
1682909
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juin 1991 par la société ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA domicilié(e) 310 South Michigan Avenue, CHICAGO, Illinois - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682909.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA, INC., société régie selon les lois de l'Etat de New-York - 310 South Michigan Avenue, CHICAGO, Illinois - États-Unis
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2198858 - Publication au BOPI 2001-05-17
Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478357 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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