Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EB
ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
3077305
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011
EB de ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD - Société constituée selon les lois de l\'Etat de Delaware (E.U.A

Présentation de la marque EB

Déposée le 18 janvier 2001 par la société ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la société ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) ayant un établissement commercial effectif et sérieux en France, 2 rue du Pont Colbert, 78000 VERSAILLES - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque EB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EB est expirée depuis le 18 janvier 2011.

ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA , ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA , EB , BRITANNICA BOOK OF THE YEAR , EB , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GREAT BOOKS OF THE WESTERN WORLD , GREAT BOOKS OF THE WESTERN WORLD , GREAT BOOKS OF THE WESTERN WORLD


ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - ayant un établissement commercial effectif et sérieux en France, 2 rue du Pont Colbert, 78000 VERSAILLES - États-Unis


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris : disques, disquettes, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, films, fils, cartes, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, cédéroms, disques vidéo numériques, disques optiques numériques, disques numériques polyvalents, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes ; cédéroms et disques vidéo numériques préenregistrés d'ouvrages encyclopédiques ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès à des sites ou portails sur Internet ; logiciels de navigation (d'exploration) ; logiciels de messagerie ; logiciels de jeux ; didacticiels ; logiciels pour télécommunications ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche ; organiseurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; terminaux informatiques ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs de cédéroms. Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie, y compris ; imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, publications périodiques, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraison, bulletins, programmes, registres ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets ; gravures ; photographies ; photogravures ; portraits ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, copies et feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants ; colles et adhésifs pour la papeterie et/ou le bureau ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; étiquettes adhésives ; gommettes ; instruments pour écrire ; matériel pour les artistes ; maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théâtre en papier et/ou carton ; articles de bureau (autres que les meubles) ; classeurs (articles de bureau) ; parapheurs ; trieurs de documents ; cartonniers de bureaux (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents ; intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; baguettes et peignes à relier ; illets adhésifs pour la reliure ; onglets pour la reliure ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; papier et carton d'emballage ; boîtes et tubes en carton et/ou papier ; rubans de papier ; feuilles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour protection de documents, pour emballage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; caractères d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; supports pour photographies. Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; éducation par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; publication et édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de publications électroniques, de brochures, de manuels, de guides ; publication et édition d'ouvrages encyclopédiques sur supports papier et/ou sur supports de sons, images et/ou données, y compris sur cédéroms et disques vidéo numériques ; publication de livres ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires), y compris par moyens électroniques ; prêt de livres et de périodiques ; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images ; prêt et location de films cinématographiques, de bandes, cassettes et disques vidéo, de vidéogrammes, de séries télévisées ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bandes ou disques vidéo, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques et de télévision, de séries télévisées, de jeux vidéo ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation d'animations, d'évènements culturels ; organisation de festivals, notamment de cinéma, de théâtre, de musique ; services de loisirs ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; représentations publiques et/ou radiophoniques et /ou télévisées et/ou télématiques d'artistes-interprètes ; réservation de places de concerts, de théâtre, de cinéma, d'opéra, de spectacles ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation et conduite de séminaires, cours magistraux, cours, travaux dirigés, stages, ateliers de formation, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de divertissement, de récréation ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.