Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCORE
ENCORE

Numéro de dépôt :
3238707
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
ENCORE de ENCORE

Présentation de la marque ENCORE

Déposée le 18 juillet 2003 par la société ENCORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société ENCORE domicilié(e) 156 AVENUE DE PRESSENSE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 692 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUDRAIS AVOCATS domicilié(e) 13 RUE DE RUMILLY,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCORE est expirée depuis le 18 juillet 2013.

ENCORE a également déposé les autres marques suivantes : ELLE EST BONNE , ENCORE AGENCE , ENCORE , TICKET-SHOW , Encore


ENCORE - 156 AVENUE DE PRESSENSE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France - SIREN 388692584


CABINET SAUDRAIS AVOCATS - 13 RUE DE RUMILLY,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

– couleurs, encre, métaux en feuilles et en poudre pour peintres. – machines à imprimer, machines à jet d'encre, machines électroniques d'impression. – appareils d'impression, appareils électroniques d'écriture, appareils numériques d'impression. Machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : machines à imprimer ; extincteurs. – papier, carton, emballage ; produits de l'imprimerie ; encre ; papeterie ; étiquettes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou l'industrie. machines à écrire ; machines d'impression destinées à l'industrie. Machines numériques et électroniques et à jet d'encre ; – récipients d'emballage en matières plastiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.