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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENCI
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ENCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCI
ENCI, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1604724
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1999

Présentation de la marque ENCI

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENCI domicilié(e) 232-244-248, rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ENCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCI est expirée depuis le 24 janvier 1999.


ENCI, société à responsabilité limitée - 232-244-248, rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Phares et lampes pour automobiles. Appareils et accessoires pour automobiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.