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Marques déposées par ENCASE LIMITED
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ENCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCASE
ENCASE LIMITED, (société britannique), Beaumont Road, Banbury, Oxfordshire, (Angleterre).

Numéro de dépôt :
1179278
Date de dépôt :
12/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ENCASE de ENCASE LIMITED

Présentation de la marque ENCASE

Déposée le 12 août 1981 par ENCASE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENCASE LIMITED, (société britannique), Beaumont Road, Banbury, Oxfordshire, (Angleterre). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque ENCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ENCASE est expirée depuis le 12 août 1991.


ENCASE LIMITED, (société britannique), Beaumont Road, Banbury, Oxfordshire, (Angleterre). - Royaume-Uni


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Appareils d'emballage et accessoires pour ces appareils. Matières d'emballage et d'empaquetage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.