Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCAS SERVICE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE BOISSONS ET D'ALIMENTS
ENCAS SERVICE - RESPAUT Cyril

Numéro de dépôt :
3130927
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2011
ENCAS SERVICE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE BOISSONS ET D\'ALIMENTS de ENCAS SERVICE - RESPAUT Cyril

Présentation de la marque ENCAS SERVICE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE BOISSONS ET D'ALIMENTS

Déposée le 9 novembre 2001 par la société ENCAS SERVICE - RESPAUT Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCAS SERVICE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE BOISSONS ET D'ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société ENCAS SERVICE - RESPAUT Cyril domicilié(e) 65, rue des Amandiers, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 672 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR RESPAUT Cyril - France.

La marque ENCAS SERVICE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE BOISSONS ET D'ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCAS SERVICE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE BOISSONS ET D'ALIMENTS est expirée depuis le 9 novembre 2011.


ENCAS SERVICE - RESPAUT Cyril - 65, rue des Amandiers, 34200 SETE - France - SIREN 411672850


MR RESPAUT Cyril - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparation pour faire des boissons. Services : Restauration (alimentation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.