KODBAR Enc'art Sarl
Présentation de la marque KODBAR
Déposée le 30 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Enc'art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KODBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Enc'art domicilié(e) Quartier Plessier, BP 40,68131 Altkirch cedex - 68131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 199 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Flajolet Fabien domicilié(e) Enc'art Quartier plessier, BP 40,68131 Altkirch cedex - 68131 - France.
La marque KODBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KODBAR est expirée depuis le 30 mai 2013.
Enc'art Sarl - Quartier Plessier, BP 40,68131 Altkirch cedex - 68131 - France - SIREN 438199713
Mr Flajolet Fabien - Enc'art Quartier plessier, BP 40,68131 Altkirch cedex - 68131 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 20 février 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°569853 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-20
Antidérapants pour chaussures. Automobilistes (habillement pour –). Bain (bonnets de –). Bain (caleçons de –). Bain (costumes de –). Bain (maillots de –). Bain (peignoirs de –). Bain (sandales de –). Bain (souliers de –). Bandanas [foulards]. Bandeaux pour la tête [habillement]. Barrettes [bonnets]. Bas. Bas (talonnettes pour les –). Bas sudorifuges. Bavettes non en papier. Bavoirs non en papier. Blouses. Boas [tours de cou]. Body [justaucorps]. Bonneterie. Bonnets. Bonnets de douche. Bottes (tiges de –). Bottes*. Bottines. Bouts de chaussures. Bras (dessous-de- –). Bretelles. Brodequins. Bérets. Cache-col. Cache-corset. Caleçons. Caleçons de bain. Calottes. Camisoles. Capuchons [vêtements]. Carcasses de chapeaux. Casquettes. Ceintures porte-monnaie [habillement]. Ceintures [habillement]. Chambre (robes de –). Chancelières non chauffées électriquement. Chandails. Chapeaux. Chapeaux (carcasses de –). Chapellerie. Chasubles. Chaussettes. Chaussettes (fixe- –). Chaussettes (supports- –). Chaussons. Chaussures (antidérapants pour –). Chaussures (bouts de –). Chaussures (empeignes de –). Chaussures (ferrures de –). Chaussures (talonnettes pour –). Chaussures (trépointes de –). Chaussures*. Chaussures de football. Chaussures de football (crampons de –). Chaussures de plage. Chaussures de ski. Chaussures de sport*. Chemises. Chemises (empiècements de –). Chemises (plastrons de –). Chemisettes. Châles. Coiffes. Coiffures [chapellerie]. Col (cache-–). Collants. Collets [vêtements]. Cols. Cols (faux- –). Combinaisons de ski nautique. Combinaisons [sous-vêtements]. Confectionnés (vêtements . Corps (lingerie de –). Corps (lingerie de –) sudorifuge. Corselets. Corset (cache- –). Corsets. Costumes. Costumes de mascarade. Couches en matières textiles. Couches-culottes*. Couvre-oreilles [habillement]. Crampons de chaussures de football. Cravates. Cuir (vêtements en –). Cuir (vêtements en imitations du –). Culottes. Culottes (couches- –)*. Cyclistes (habillement pour –). Dessous [sous-vêtements]. Dessous-de-bras. Dessus (vêtements de –). Doublures confectionnées [parties de vêtements]. Douche (bonnets de –). Empeignes. Empiècements de chemises. Espadrilles. Faux-cols. Ferrures de chaussures. Fixe-chaussettes. Football (chaussures de –). Football (crampons de chaussures de –). Foulards. Fourrures [vêtements]. Gabardines [vêtements]. Paletots. Pantalons. Pantoufles. Pardessus. Parkas. Peignoirs. Pelisses. Pieds (sous- –). Plage (chaussures de –). Plage (costumes de –). Plastrons de chemises. Poches de vêtements. Pochettes [habillement]. Porte-monnaie (ceintures –) [habillement]. Pull-overs. Pyjamas. Pèlerines. Pêcheurs (vestes de –). Robes. Robes de chambre. Sabots [chaussures]. Sandales. Saris. Semelles. Semelles intérieures. Ski (chaussures de –). Ski nautique (combinaisons de –). Slips. Souliers*. Sous-pieds. Sous-vêtements. Sous-vêtements sudorifuges. Soutiens-gorge. Sport (chaussures de –)*. Gaines [sous-vêtements]. Galoches. Gants [habillement]. Gilets. Gorge (soutiens- –). Guimpes [vêtements]. Guêtres. Gymnastique (souliers de –). Habillement (articles d'–)*. Habits*. Hauts-de-forme. Imperméables. Jambières. Jarretelles. Jarretières. Jerseys [vêtements]. Jupes. Jupons. Justaucorps [body]. Langes en matières textiles. Lavallières. Layettes. Lingerie de corps. Lingerie de corps sudorifuge. Livrées. Maillots. Manchettes [habillement]. Manchons [habillement]. Manipules [liturgie]. Manteaux. Mantilles. Mitaines. Mitons. Mitres [habillement]. Adhésifs (tissus –) collables à chaud. Ameublement (tissus d'–). Aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons –). Bain (linge de –) [à l'exception de l'habillement]. Ballons aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour –). Bannières. Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles. Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la –). Calicot. Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Carafes (dessous de –) [linge de table]. Chanvre (tissus de –). Chanvre (toile de –). Chapeaux (coiffes de –). Chaussures (tissus pour –). Chaussures (étoffes à doublure pour –). Chenillé (tissu –). Cheviottes [étoffes]. Cirées (toiles –) [nappes]. Coiffes de chapeaux. Coton (tissus de –). Cotonnades. Couchage (sacs de –) [enveloppes cousues remplaçant les draps]. Courtepointes. Coussins (housses pour –). Couvertures de lit. Couvre-lits. Couvre-pieds. Crêpe [tissu]. Damas [étoffe]. Dessus-de-lit [couvre-lits]. Doublures [étoffes]. Drapeaux [non en papier]. Draps. Embrasses en matières textiles. Enveloppes de matelas. Fanions [non en papier]. Feutre*. Fibres de verre (tissus en –) à usage textile. Filtrantes (matières –) [matières textiles]. Flanelle [tissu]. Frise [étoffe]. Futaine. Gants de toilette. Haire [étoffe]. Housses d'oreillers. Housses de protection pour meubles. Housses pour coussins. Jersey [tissu]. Jute (tissus de –). Laine (tissus de –). Laine (étoffes de –). Lin (tissus de –). Linceuls. Linge de bain [à l'exception de l'habillement]. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier. Linge ouvré. Lingerie (tissus pour la –). Lit (couvertures de –). Lit (couvertures de –) en papier. Lit (dessus-de- –) [couvre-lits]. Lit (linge de –). Literie [linge]. Lits (couvre- –) [dessus-de-lit]. Maison (linge de –). Marabout [étoffe]. Matelas (enveloppes de –). Matelas (toile à –). Matières plastiques [succédanés du tissu]. Meubles (housses de protection pour –). Meubles (revêtements de –) en matières plastiques. Meubles (revêtements de –) en matières textiles. Meubles (tissu pour ). Meubles (étoffe pour –). Moleskine [tissu]. Murales (tentures –) en matières textiles. Nappes [non en papier]. Non-tissés [textile]. Oreillers (housses d'–). Oreillers (taies d'–). Pavillons [drapeaux]. Peau d'animaux (tissus imitant la –). Plaids. Plastiques (matières –) [succédanés du tissu]. Portières [rideaux]. Ramie (tissus de –). Rayonne (tissus de –). Revêtements de meubles en matières textiles. Revêtements de meubles [en matières plastiques]. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaÁant les draps]. Serviettes de toilette [en matières textiles]. Soie (tissus de –). Spart (tissus de –). Table (chemins de –). Table (linge de –) non en papier. Table (serviettes de –) en matières textiles. Table (tapis de –) [non en papier]. Taffetas [tissu]. Tentures murales en matières textiles. Tissus*. Tissus adhésifs collables à chaud. Tissus en fibres de verre à usage textile. Tissus imitant la peau d'animaux. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Tissus à usage textile. Tissus élastiques. Toile*. Toile à matelas. Toiles cirées [nappes]. Toiles gommées autres que pour la papeterie. Toilette (gants de –). Toilette (serviettes de –) en matières textiles. Toilettes (housses pour abattants de –). Treillis [toile de chanvre]. Tricots [tissus]. Tulles. Velours. Verre (tissus en fibres de –) à usage textile. Vitrages [rideaux]. Voyage (couvertures de –). Zéphyr [tissu]. Édredons [couvre-pieds de duvet]. Élastiques (tissus –). Étamine. Étiquettes en tissu. Étoffes*. Ailes delta. Air (chambres à –) pour ballons de jeu. Arêtes de skis. Balles de jeu. Ballons de jeu. Base-ball (gants de –). Bassins [piscines, articles de jeu ou de sport]. Batteurs (gants pour –) [accessoires de jeux]. Baudriers d'escalade. Biberons de poupées. Billes pour jeux. Bobsleighs. Body boards. Bottines-patins [combiné]. Boules de jeu. Boxe (gants de –). Cannes de golf. Cartes à jouer. Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]. Cerfs-volants. Cerfs-volants (tournettes pour –). Chambres de poupées. Chambres à air pour ballons de jeu. Corporels (engins pour exercices –). Cricket (sacs de –). Crosses de hockey. Culture physique (appareils de –). Culturisme (appareils pour le –). Disques pour le sport. Disques volants [jouets]. Dominos (jeux de –). Dés [jeux]. Engins pour exercices corporels. Entraînement (bicyclettes fixes d'–). Escalade (baudriers d'–). Escrime (armes d'–). Escrime (gants d'–). Escrime (masques d'–). Exercices corporels (engins pour –). Filets [articles de sport]. Fixations de skis. Fleurets pour l'escrime. Fléchettes. Football de salon (tables pour –). Gants d'escrime. Gants de base-ball. Gants de boxe. Gants de golf. Gants [accessoires de jeux]. Gobelets pour jeux. Golf (cannes de –). Golf (crosses de –) [clubs de golf]. Golf (gants de –). Golf (sacs pour crosses de –) avec ou sans roulettes. Gymnastique (appareils de –). Haltères. Haltérophilie (ceintures d'–) [articles de sport]. Harnais pour planches à voile. Hochets. Hockey (crosses de –). Housses spécialement conÁues pour skis et planches de surf. Jeu (balles de –). Jeu (ballons de –). Jeu (boules de –). Jeu de quilles (machinerie et appareils pour le –). Jeux (billes pour –). Jeux (jetons pour –). Jeux*. Jeux de cartes. Jeux de table. Jouer (cartes à –). Jouets, kaléidoscopes. Lance-pierres [articles de sport]. Lits de poupées. Mah-jongs. Maisons de poupées. Marionnettes. Masques d'escrime. Masques de carnaval. Masques de thé,tre. Mobiles [jouets]. Modèles réduits de véhicules. M,ts pour planches à voile. Nageurs (palmes pour –). Ours en peluche. Palets. Palmes pour nageurs. Parapentes. Patins (bottines- –) [combiné]. Patins à glace. Patins à roulettes, patins à roulettes en ligne. Peinture (pistolets à –) [articles de sport]. Peluche (ours en –). Peluches [jouets]. Piscines [articles de jeu]. Pistolets à peinture [articles de sport]. Planches de surf (sangles pour –). Planches pour le surfing. Planches à roulettes. Planches à voile. Planches à voile (harnais pour –). Planches à voile (m,ts pour –). Plateaux tournants de roulette. Poupées. Poupées (biberons de –). Poupées (chambres de –). Poupées (lits de –). Poupées (maisons de –). Poupées (vêtements de –). Protège-coudes [articles de sport]. Protège-genoux [articles de sport]. Protège-tibias [articles de sport]. Quilles [jeu]. Racloirs pour skis. Raquettes. Raquettes à neige. Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]. Revêtements de skis. Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement. Roulette (plateaux tournants de –). Roulettes (patins à –) en ligne. Sacs de cricket. Sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes. Sangles pour planches de surf. Savon (bulles de –) [jouets]. Skis. Skis (arêtes de –). Skis (fixations de –). Skis (racloirs pour –). Skis (revêtements de –). Skis et planches de surf (housses spécialement conÁues pour –). Skis nautiques. Skis pour le surfing, société (jeux de –). Surf (housses spécialement conÁues pour skis et planches de –). Surf (sangles pour planches de –). Surfing (planches pour le –). Tables pour football de salon. Tables pour tennis de table. Tennis de table (tables pour –). Thé,tre (masques de –). Tibias (protège- –) [articles de sport]. Toupies [jouets]. Traîneaux [articles de sport]. Tremplins [articles de sport]. Trictracs. Trottinettes. Volants [jeux]. Vêtements de poupées. Sport (souliers de –)*. Sudorifuges (sous-vêtements –). Supports-chaussettes. Surtouts [vêtements]. Tabliers [vêtements]. Talonnettes pour les bas. Talonnettes pour les chaussures. Talons. Tee-shirts. Tiges de bottes. Toges. Tricots [vêtements]. Trépointes de chaussures. Turbans. Uniformes. Vareuses. Vestes. Vestes de pêcheurs. Visières [chapellerie]. Voiles [vêtements]. Voilettes. Vêtements (poches de –). Vêtements (sous- –). Vêtements*. Vêtements de gymnastique. Vêtements en cuir. Vêtements en imitations du cuir. Vêtements en papier. Écharpes. Étoles [fourrures].
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].