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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA
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éNALSA créateur d'économies de chauffage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éNALSA créateur d'économies de chauffage
ENALSA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3742086
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
éNALSA créateur d\'économies de chauffage de ENALSA

Présentation de la marque éNALSA créateur d'économies de chauffage

Déposée le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éNALSA créateur d'économies de chauffage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA domicilié(e) Z.A. La Paillasse - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque éNALSA créateur d'économies de chauffage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éNALSA créateur d'économies de chauffage est expirée depuis le 31 mai 2020.

ENALSA a également déposé les autres marques suivantes : OBONO , ELENA , ENALSA , ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , SOLENA , WINEA


ENALSA, Société par actions simplifiée - Z.A. La Paillasse - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France - SIREN 332110170


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562691 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562690 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; sèche-serviettes ; pompes à chaleur ; chauffe-eau ; préparateurs d'eau chaude sanitaire ; planchers chauffants, planchers rafraîchissants ; consoles chauffantes à savoir appareils de chauffage ; consoles rafraîchissantes à savoir appareils de climatisation ; installations de chauffage géothermiques ; installations de chauffage aérothermiques.

Services de vente au détail des appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Services de conseil pour l'installation d'appareils et les installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; services d'étude thermique (contrôle et expertise) portant sur des appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation des appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.