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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA
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ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE
ENALSA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3044689
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE de ENALSA

Présentation de la marque ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE

Déposée le 31 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA domicilié(e) Z.A. La Paillasse - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE est expirée depuis le 31 mai 2020.

ENALSA a également déposé les autres marques suivantes : OBONO , ELENA , ENALSA , SOLENA , éNALSA créateur d'économies de chauffage , WINEA


ENALSA, Société par actions simplifiée - Z.A. La Paillasse - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France - SIREN 332110170


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441843 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562691 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562690 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Matériel aéraulique, thermique, frigorifique et thermodynamique : pompes a chaleur a détente directe ou avec échangeur mono et multi-circuit.