ENALSA
Présentation de la marque ENALSA
Déposée le 25 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ENALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ENALSA est expirée depuis le 31 mai 2020.
ENALSA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179614 - Publication au BOPI 2000-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441842 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562691 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562690 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21