Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENACOM ECOLE NANTAISE DE COMMERCE
ENACOM, SARL

Numéro de dépôt :
3191550
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
30/10/2022
ENACOM ECOLE NANTAISE DE COMMERCE de ENACOM

Présentation de la marque ENACOM ECOLE NANTAISE DE COMMERCE

Déposée le 30 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ENACOM ECOLE NANTAISE DE COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENACOM domicilié(e) 6 Rue Crébillon - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 662 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENACOM domicilié(e) 6 Rue Crébillon - 44000 - NANTES - France.

La marque ENACOM ECOLE NANTAISE DE COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENACOM ECOLE NANTAISE DE COMMERCE est expirée depuis le 30 octobre 2022.


ENACOM, SARL - 6 Rue Crébillon - 44000 - NANTES - France - SIREN 344662507


ENACOM - 6 Rue Crébillon - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513108 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

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