Déposée le 23 octobre 2006 par l'association loi 1901 EN MARCHE EMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EN MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 EN MARCHE EMA domicilié(e) 33 rue Danton - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 004 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque EN MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EN MARCHE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.
EN MARCHE EMA a également déposé les autres marques suivantes : EM!
EN MARCHE EMA, Association Loi 1901 - 33 rue Danton - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France - SIREN 819004045
M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 17 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695379 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-17
Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640873 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles ; matèriel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques ;
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichier informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Education, activités culturelles, formation informations en matière de divertissement et d'éducation, publication de livres, production de films ou de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro édition.
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