Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCORE LA SOLUTION DE MARQUAGE
EN CO RE S.A.

Numéro de dépôt :
3250680
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013
ENCORE LA SOLUTION DE MARQUAGE de EN CO RE

Présentation de la marque ENCORE LA SOLUTION DE MARQUAGE

Déposée le 8 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) EN CO RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCORE LA SOLUTION DE MARQUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EN CO RE domicilié(e) 158 Avenue de Pressensé,69200 VENISSIEUX - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 692 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J.F. SAUDRAIS Avocat domicilié(e) 13 rue de Rumilly,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque ENCORE LA SOLUTION DE MARQUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCORE LA SOLUTION DE MARQUAGE est expirée depuis le 8 octobre 2013.

EN CO RE a également déposé les autres marques suivantes : CODJET , ELINKJET


EN CO RE S.A. - 158 Avenue de Pressensé,69200 VENISSIEUX - 69200 - France - SIREN 388692584


Cabinet J.F. SAUDRAIS Avocat - 13 rue de Rumilly,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Couleurs, cartouches d'encre (toner) pour machines d'impression, imprimantes et photocopieurs, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Machines à imprimer, machines à jet d'encre, machines électroniques d'impression. Appareils d'impression, appareils électroniques d'écriture, appareils numériques d'impression. machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines à imprimer ; extincteurs. Papier, carton, emballage ; produits de l'imprimerie ; encre ; papeterie ; étiquettes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou l'industrie. Machines à écrire ; machines d'impression destinées à l'industrie. Machines d'impression d'écriture numérique et électronique et à jet d'encre ; matières plastiques pour l'emballage (flacons d'emballage plastique pour l'encre).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.