En Avant la Drome des collines Association, Association
Numéro de dépôt :
96633239
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
27/06/2026
Présentation de la marque DE FERME EN FERME
Déposée le 27 juin 1996 par la société En Avant la Drome des collines Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS),
la marque française « DE FERME EN FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la société En Avant la Drome des collines Association domicilié(e) chez ROUSSET Fabrice, 210 Route des Vignes - 26750 - TRIORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 443 777 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, En avant la Drome des collines domicilié(e) Chez ROUSSET Fabrice, 210 route des Vignes - 26750 - TRIORS - France.
La marque DE FERME EN FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE FERME EN FERME arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.
En Avant la Drome des collines Association, Association - chez ROUSSET Fabrice, 210 Route des Vignes - 26750 - TRIORS - France - SIREN 391443777
En avant la Drome des collines - Chez ROUSSET Fabrice, 210 route des Vignes - 26750 - TRIORS - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316737 - Publication au BOPI 2006-06-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612679 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11
Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande issue d'un élevage fermier, poisson, volaille issue d'un élevage fermier et gibier; extraits de viande issus d'un élevage fermier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs et produits laitiers issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage; huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, pain d'épices, glaces comestibles; miel.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons, supports publicitaires.Reproduction de documents.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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