Déposée le 17 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EN APARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « en aparté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EN APARTE domicilié(e) 14, rue Racine,44000 Nantes - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 140 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CONCHER Albane domicilié(e) 4.av du Recteur Yves Pironneau,44300 Nantes - 44300 - France.
La marque en aparté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209970.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque en aparté est expirée depuis le 17 février 2013.
EN APARTE a également déposé les autres marques suivantes : EDEILWESS COQUELIC'O
EN APARTE Sarl - 14, rue Racine,44000 Nantes - 44000 - France - SIREN 444140172
Mme CONCHER Albane - 4.av du Recteur Yves Pironneau,44300 Nantes - 44300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Appareils d'éclairage, de cuisson. Cafetières électriques. Lampes de poche. Coutellerie, fourchettes, cuilleres. Meubles, miroirs, cadres, Objets d'art en bois, platre, liège, roseau, osier, jonc, ivoire, nacre, ambre, écume de mer ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, Commodes, coussins, etagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, figurines en porcelaine, en verre, verres, vaisselle non en métaux précieux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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