Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMIX
EN-ACT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3337799
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
SISMIX de EN-ACT

Présentation de la marque SISMIX

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EN-ACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EN-ACT domicilié(e) 4 Rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 164 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SISMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMIX est expirée depuis le 31 janvier 2015.

EN-ACT a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPTURE , LNUF , AFFINITES , LNPF , OCTEMA , TERRIANS , TV DIGITALE HAUTE RESOLUTION , ECLATE TOI SANS TE FAIRE ECLATER , J.E.T. JEUX ET TELEVISION , SFEROS


EN-ACT Société par actions simplifiée - 4 Rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 450164124


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 20 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412478 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; lecteurs de disques et disques magnétiques, optiques et numériques, logiciels enregistrés ; logiciels de jeux pour ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; programmes de jeux magnétiques, optiques et numériques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à pré-paiement pour ordinateurs ; jeux vid ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; supports d'enregistrements sonores, disques acoustiques, changeurs de disques (informatique), tourne-disques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes magnétiques, bande vidéo, caméra (appareils cinématographiques), cartes magnétiques d'identification, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, films cinématographiques (impressionnés), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, écrans de projection. film pour l'enregistrement des sons, enregistrement à bande magnétique, appareils à haute fréquence, lecteurs optiques, mégaphones, microphones, automates à musique à prépaiement, récepteurs (audio-vid), cassettes vidéo. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau à savoir bicyclettes ; bicycles, tricycles, cycles, motocyclettes, motocycles, vélomoteurs, vélos ; chambres à air pour pneumatiques ; antivols pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; béquilles de bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; sonnettes de cycles ; bâches de voitures d'enfants ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation des chambres à air ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d'enfants ; filets porte-bagages pour véhicules ; filets pour bicyclettes ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; porte-skis pour automobiles ; poussettes ; rames de bateaux ; traîneaux (véhicules) ; traîneaux à pied. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; tables arithmétiques ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes géographiques ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; crayons ; stylos ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; instruments d'écriture ; articles de papeterie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Publicité en particulier via un réseau de communications électronique en ligne, promotion de ventes et de produits pour le compte de tiers, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de promotion des ventes ; organisation d'opérations et de manifestations à but commercial ou publicitaire de fidélisation d'une clientèle et de campagnes publicitaires organisant la promotion de produits ; conseil en organisation et direction des affaires, gestion commerciale de fichiers informatiques, informations commerciales sur les achats réalisées par les consommateurs, gestion administrative de lieux d'exposition, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins et regroupement au profit de tiers d'une variété de produits, (à l'exception de leur transport), à savoir produits et services destinés aux enfants et adolescents (fourniture scolaires, disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques, jeux vidéo, lecteurs de disques, véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cassettes vidéo, journaux de bandes dessinées, vêtements, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Service d'organisation de locaux commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel fond musical, des couleurs, l'éclairage) ainsi que services relatifs à la présentation des produits dans les rayons, à savoir : aide à la direction des affaires commerciales ; service d'animation commerciale dans les supermarchés. Services de commande par correspondance. Conseils en matière de stratégie et de planification d'entreprise ; services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marchés ; opérations de mercatique. Prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; conseils et assistance en matière d'organisation, de management, de recrutement et de stratégie d'entreprises. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audio numérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation (conception) et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/oude sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.