Marque expirée - Marque en non vigueur

POINT DE SUTURE
EN ACT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3573383
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
POINT DE SUTURE de EN ACT

Présentation de la marque POINT DE SUTURE

Déposée le 30 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EN ACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT DE SUTURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EN ACT domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 164 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT DE SUTURE est expirée depuis le 30 avril 2018.

EN ACT a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPTURE , LNUF , AFFINITES , LNPF , OCTEMA , TERRIANS , TV DIGITALE HAUTE RESOLUTION , ECLATE TOI SANS TE FAIRE ECLATER , J.E.T. JEUX ET TELEVISION , SFEROS


EN ACT Société par Actions Simplifiée - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 450164124


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveil-matin, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; anneaux (bijouterie), articles de bijouterie, breloques, broches.

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, papier à lettre, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; tables arithmétiques ; blocs à dessins ; linge de table en papier.

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; sacs d'écoliers.

Assiettes (non en métaux précieux) ; chauffe-biberons (non électriques) ; coquetiers (non en métaux précieux) ; ustensiles de cuisine (non en métaux précieux) ; gobelets (non en métaux précieux) ; gourdes ; porte-serviettes et ronds de serviette (non en métaux précieux) ; services (vaisselles) non en métaux précieux ; tasses (non en métaux précieux) ; verres à boire ; tirelires non métalliques ; brosses de toilette, nécessaires et ustensiles de toilette ; coffrets à bijoux en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux.

Linge de bain (à l'exception de l'habillement), draps de bain ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus de lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de couette, drap housse, double rideau, housse de traversin, jetée de lit ; moustiquaire.

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tee-shirts ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, bonnets de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson ; langes en matières textiles ; layettes ; peignoirs.

Jeux, jouets ; jouets en peluches ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; balançoires ; masques de carnaval ; jeux de construction ; jeux de cartes ; ours en peluche ; peluches (jouets) ; poupée ; vêtements, maisons, lit, chambres et biberons de poupées ; puzzles.

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits et services sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits (à savoir : parfums et cosmétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, téléphones, bijouterie, produits en papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux, articles en cuir, articles de vaisselle (non en métaux précieux), linge de bain, de lit et de table, meubles et articles de décoration, vêtements, jeux et jouets, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Internet, émissions de télé-achat). Services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique.

Services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de courrier électronique. Services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Service de transmission par Internet.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale ; services de location d'enregistrements sonores ; services d'organisation de spectacles (services d'impresarios) ; réservation de places de spectacles ; services d'organisation de concerts ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.