Déposée le 25 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EN ACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GLUCOCAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EN ACT domicilié(e) 4, rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 164 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque GLUCOCAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EN ACT Société par actions simplifiée - 4, rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 450164124
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440992 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits de cosmétiques et de parfumeries sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes et baumes pour le contour des yeux, crèmes et baumes pour le contour des lèvres, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, crème teintée ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ; produits pour la toilette, à savoir : shampooings, lotions pour les cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; dentifrices, compléments alimentaires à usage cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir gellules, granules, poudres, liquides, gels, pots. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; compléments alimentaires à usage nutritionnel à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse. Algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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