Déposée le 1 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EN-ACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART ZONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EN-ACT domicilié(e) 4 Rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 164 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ART ZONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EN-ACT Société par actions simplifiée - 4 Rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 450164124
INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426152 - Publication au BOPI 2006-01-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531376 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 7 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610222 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Produits en métaux précieux, à savoir, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis de cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, colliers en métaux précieux, bracelets en métaux précieux, boucles d'oreilles en métaux précieux, ceinturons en métaux précieux, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates en métaux précieux, bagues en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, broches en métaux précieux, porte-serviette en métaux précieux, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux, horlogerie et montres ; vaisselle ; bijoux, joaillerie. Vases, vaisselle, flacons, récipients, bougeoirs, bouchons, chandeliers, figurines, ustensiles de cuisines et plateaux à usage domestique en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en verre, en faïence, en terre cuite. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles). Organisation d'expositions, de concours et de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Edition de catalogues, livres, revues et brochures. Services destinés à la récréation du public (divertissement) ; publication de livres ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, organisation de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement et de reproduction des sons et/ou images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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