Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

naturalsape
emylie riaud
philippe rodriguez

Numéro de dépôt :
3863954
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
naturalsape de emylie riaud

Présentation de la marque naturalsape

Déposée le 4 octobre 2011 par emylie riaud et philippe rodriguez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « naturalsape »

Les déposants sont emylie riaud domicilié(e) 20 ter chemin de la saudrune - 31120 - roques sur garonne - France et philippe rodriguez domicilié(e) 20 ter chemin de la saudrune - 31120 - roques sur garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emylie riaud domicilié(e) 20 ter chemin de la saudrune - 31120 - roques sur garonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


emylie riaud - 20 ter chemin de la saudrune - 31120 - roques sur garonne - France

philippe rodriguez - 20 ter chemin de la saudrune - 31120 - roques sur garonne - France


emylie riaud - 20 ter chemin de la saudrune - 31120 - roques sur garonne - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581824 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.