E-MULE
Présentation de la marque E-MULE
Déposée le 16 mars 2007 par la société étrangère EMULE PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-MULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-MULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-MULE arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.
EMULE PROJECT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586863 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660517 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660525 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-09-28