Déposée le 16 mars 2007 par la société étrangère EMULE PROJECT S.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la société étrangère EMULE PROJECT S.L domicilié(e) Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda, MADRID, 28010 MADRID - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMULE PROJECT, S.L., Mme Martin Cristina domicilié(e) Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda, MADRID, 28010 MADRID - Espagne.
La marque Mule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mule arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.
EMULE PROJECT S.L., Société de droit Espagnol - Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda, MADRID, 28010 MADRID - Espagne
EMULE PROJECT, S.L., Mme Martin Cristina - Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda, MADRID, 28010 MADRID - Espagne
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586863 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Renouvellement sans limitation le 3 août 2017 n°2656437 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-08-03
Programmes d'ordinateurs enregistrés.
Services de télécommunication.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels d'ordinateurs ; création et maintenance de sites Web pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; développement et mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs.
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