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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMTS
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EOLTAINER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EOLTAINER
EMTS, SAS

Numéro de dépôt :
4247812
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
EOLTAINER de EMTS

Présentation de la marque EOLTAINER

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EOLTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMTS domicilié(e) 186 boulevard Pasteur - 13730 - SAINT VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 757 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMTS, Mme. MIREILLE ELHUYAR domicilié(e) 186 boulevard Pasteur - 13730 - SAINT VICTORET - France.

La marque EOLTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLTAINER arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

EMTS a également déposé les autres marques suivantes : EMTS CORROSION & ENVIRONMENT ENGINEERING , CARREFOURS DE LA COULEUR , EMTS


EMTS, SAS - 186 boulevard Pasteur - 13730 - SAINT VICTORET - France - SIREN 400757894


EMTS, Mme. MIREILLE ELHUYAR - 186 boulevard Pasteur - 13730 - SAINT VICTORET - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712230 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°719168 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-28

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; caravanes ; tracteurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.