Déposée le 24 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMTS domicilié(e) 7 avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 757 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque EMTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMTS, Société par actions simplifiée - 7 avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 400757894
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539085 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12
Inscription le 1 août 2014 - Changement d'adresse n°628433 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01
Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712230 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°719168 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-28
Traitement contre la rouille ; traitement préventif contre la rouille ; services de construction, services de réparation dans le domaine de la lutte contre la corrosion aussi bien dans l'industrie que sur les ouvrages de génie civil. Traitement de matériaux dans le but de préserver leur pérennité, c'est-à-dire par la lutte contre la corrosion des métaux, la carbonatation des bétons, le farinage des matériaux plastiques ; traitement de métaux ; traitement (transformation) des déchets ; décontamination après incendie ou inondation. Formations liées à la protection des matériaux tant du point de vue des maîtres d'ouvrage que des maîtres d'oeuvre, sous tous les aspects de l'ingénierie, construction, industrialisation, exploitation et maintenance, dans des domaines aussi variés que la construction et l'exploitation ferroviaire ou navale, l'aéronautique, le secteur du bâtiment et des travaux publics, la pétrochimie. Ingénierie, travaux d'ingénieurs, études techniques ; consultations dans le domaine mécanique, chimique, physique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ayant pour but de solutionner la plupart des difficultés dans le domaine de la lutte contre la corrosion.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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