Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE RECLAMATION DES GAINS
S.A.R.L. EMTEL

Numéro de dépôt :
98756816
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque CENTRE DE RECLAMATION DES GAINS

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE DE RECLAMATION DES GAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMTEL domicilié(e) Porte de l'Arénas - Hall C, 455, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 240 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. EMTEL - France.

La marque CENTRE DE RECLAMATION DES GAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE RECLAMATION DES GAINS est expirée depuis le 29 octobre 2008.

EMTEL a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE PAIEMENT DE RECLAMATION D'ESPECES , SILFINE , INTERNATIONAL PROMOTION


S.A.R.L. EMTEL - Porte de l'Arénas - Hall C, 455, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France - SIREN 402240881


S.A.R.L. EMTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Cuir et imitation du cuir peaux d'animaux ; parasols et cannes ; malles et valises ; fouets et sellerie. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie ; bijouterie ; pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.