Présentation de la marque EMSYS ELECTRONIQUE MODULES SYSTEMES
Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) EMSYS ELECTRONIQUE MODULES SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMSYS ELECTRONIQUE MODULES SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMSYS ELECTRONIQUE MODULES SYSTEMES domicilié(e) 67, rue des Frères Lumière Z.I. des Chanoux, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 147 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.
La marque EMSYS ELECTRONIQUE MODULES SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560726.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMSYS ELECTRONIQUE MODULES SYSTEMES est expirée depuis le 1 mars 2005.
EMSYS ELECTRONIQUE MODULES SYSTEMES (Société Anonyme) - 67, rue des Frères Lumière Z.I. des Chanoux, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France - SIREN 389147166
Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France
Inscription le 11 avril 1996 - Changement d'adresse n°200060 - Publication au BOPI 1996-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Appareils et instruments électriques, électroniques, acoustiques et optiques pour la signalisation, le contrôle, la détection et l'alarme, instruments d'alarme; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la restitution du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils et instruments électriques et électroniques de sécurité et de surveillance; appareils de sécurité, de protection contre le vol; radars; avertisseurs, sifflets et sirènes d'alarme; alarmes électroniques, alarmes électroniques à détection par ultra-sons.Alarmes électroniques pour véhicules à détection par ultra-sons, alarmes électroniques pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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