Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMS PROTO
EMSPROTO

Numéro de dépôt :
4395856
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
EMS PROTO de EMSPROTO

Présentation de la marque EMS PROTO

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par EMSPROTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMS PROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est EMSPROTO domicilié(e) 8 Allée Isaac Newton Site Montesquieu - 33650 - MARTILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque EMS PROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMS PROTO arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


EMSPROTO - 8 Allée Isaac Newton Site Montesquieu - 33650 - MARTILLAC - France


AQUINOV, Marie MOTHES - Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Circuits imprimés ; cartes de circuits imprimés ; cartes électroniques ; composants électroniques ; boîtiers de circuits imprimés ; boitiers pour appareils électriques ; câblages électriques ; interfaces (informatique) ; radiographies industrielles (autres qu’à usage médical) ; analyseurs à rayons x autres qu’à usage médical ; appareils à rayons x à usage industriel ;

Services d’assemblage sur commande pour des tiers de cartes de circuits électroniques et de prototypes électroniques ; services de câblage de cartes électroniques ; services de soudage et dessoudage de composants électroniques ; usinage de pièces pour les tiers ;

Conception de machines pour la fabrication et l’assemblage de circuits électroniques ; services de recherche et développement de nouveaux produits dans le secteur du prototypage électronique ; conception de systèmes électroniques ; services d'ingénierie en matière de conception de systèmes électroniques ; services de conception et développement de logiciels informatiques pour concevoir, tester et analyser des systèmes électroniques ; développement de logiciels informatiques pour la conception assistée par ordinateur/la fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO] ; fourniture à des tiers de services de développement (conception) de dispositifs électroniques ; services de test de composants ; études techniques relatives à la programmation informatique pour la production de cartes électroniques ; contrôles de qualité d’appareils, de pièces mécaniques, de systèmes électroniques par radiographie industrielle ; services de routage (programmation) sur commande pour des tiers de cartes de circuits électroniques.