Déposée le 6 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMSIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Millésime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMSIX domicilié(e) 8 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMSIX, M. Vanglabeke Damien domicilié(e) 8 rue des forts, BP 20 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.
La marque Millésime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966518.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Millésime est expirée depuis le 6 décembre 2022.
EMSIX, sarl - 8 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France
EMSIX, M. Vanglabeke Damien - 8 rue des forts, BP 20 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Republication pour erratum - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Peintures, lasures ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; Truelles, sécateurs, râteaux, bêches, fourches, clés, couteaux de peintre ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Rouleaux à peindre ; rouleaux à peinture, bacs à peinture.
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