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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMSENS ANTOINE
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emsens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

emsens
EMSENS ANTOINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3967297
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/12/2022
emsens de EMSENS ANTOINE

Présentation de la marque emsens

Déposée le 10 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMSENS ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « emsens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMSENS ANTOINE domicilié(e) Rue de l'Ondaine - 42490 - FRAISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 558 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque emsens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emsens est expirée depuis le 10 décembre 2022.


EMSENS ANTOINE, Société par Actions Simplifiée - Rue de l'Ondaine - 42490 - FRAISSES - France - SIREN 328558440


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Machines agroalimentaires. Machines pour la fabrication automatique de brochettes de viande et/ou de légumes. Machines pour le traitement de la viande. Machines pour la découpe de morceaux de viande. Machines pour le traitement des volailles.