Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DORIANDESIGN
EMSELLEM OLIVIER
ALLARD ALBAN

Numéro de dépôt :
3001102
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2010
D DORIANDESIGN de EMSELLEM OLIVIER

Présentation de la marque D DORIANDESIGN

Déposée le 13 janvier 2000 par EMSELLEM OLIVIER et ALLARD ALBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DORIANDESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Les déposants sont EMSELLEM OLIVIER, domicilié(e) domicilié 6, rue EDELINE, 92210 SAINT CLOUD - France et ALLARD ALBAN, domicilié(e) domicilié 16, rue Pierret, 92200 NEUILLY /SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMSELLEM OLIVIER - France.

La marque D DORIANDESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DORIANDESIGN est expirée depuis le 13 janvier 2010.


EMSELLEM OLIVIER - domicilié 6, rue EDELINE, 92210 SAINT CLOUD - France

ALLARD ALBAN - domicilié 16, rue Pierret, 92200 NEUILLY /SEINE - France


EMSELLEM OLIVIER - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321470 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

- Objets d'art en métaux communs et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique, boites et tuyaux métalliques. - Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs. - Appareils d'éclairage : lampes, appliques, et toutes installations d'éclairage complémentaire de type prise ou modulateur d'intensité électriques. - Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs, articles pour fumeurs en métaux précieux. - Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). - Meubles, glaces (miroirs), cadres, boîtes ; literie (à l'exception du linge), objets d'art et à usage de décoration, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, bronze, aluminium ou acier. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; - Tabac : articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, briquets et caches briquets pour fumeurs. - Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons et publicité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).