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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS
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EMS 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMS 2000
EMS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1713513
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
EMS 2000 de EMS

Présentation de la marque EMS 2000

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS domicilié(e) 67, avenue Paul Vaillant Couturier, 78390 BOIS D'ARCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque EMS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMS 2000 est expirée depuis le 20 décembre 2001.

EMS a également déposé les autres marques suivantes : call4rdv , E.M.S.


EMS (S.A.R.L.) - 67, avenue Paul Vaillant Couturier, 78390 BOIS D'ARCY - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Cloisons amovibles métalliques et non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.