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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS
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E.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.M.S.
EMS, SARL

Numéro de dépôt :
4053328
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
E.M.S. de EMS

Présentation de la marque E.M.S.

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS domicilié(e) 33 avenue de l'europe - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 114 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMS, M. maquinay guillaume domicilié(e) 33 avenue de l'europe - 92310 - SEVRES - France.

La marque E.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.M.S. est expirée depuis le 4 décembre 2023.

EMS a également déposé les autres marques suivantes : call4rdv , EMS 2000


EMS, SARL - 33 avenue de l'europe - 92310 - SEVRES - France - SIREN 481114718


EMS, M. maquinay guillaume - 33 avenue de l'europe - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633180 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633179 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires financières.