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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMS TELECOM
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PASS'TEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'TEL
EMS TELECOM SA
E.S.E. SARL

Numéro de dépôt :
3345219
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
PASS\'TEL de EMS TELECOM

Présentation de la marque PASS'TEL

Déposée le 23 février 2005 par la Société Anonyme (SA) EMS TELECOM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EMS TELECOM domicilié(e) 2, Rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.E domicilié(e) 22, Rue du Bois,65800 AUREILHAN - 65800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal TROISI EMS TELECOM domicilié(e) 2, Rue du Champ Vautier,55000 TANNOIS - 55000 - France.

La marque PASS'TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'TEL est expirée depuis le 23 février 2015.

EMS TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : EMS Télécom , MDS TELECOM , AVICOM , SOLUTION TELECOM UN MONDE DE COMMUNICATION… , EVATEL , E. TELECOM


EMS TELECOM SA - 2, Rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France

E.S.E. SARL - 22, Rue du Bois,65800 AUREILHAN - 65800 - France - SIREN 4


Monsieur Pascal TROISI EMS TELECOM - 2, Rue du Champ Vautier,55000 TANNOIS - 55000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Service de télécommunications ; communications téléphoniques.