Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDS TELECOM
EMS Telecom (S.A.R.L.)
MD SPORT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3248305
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
MDS TELECOM de EMS Telecom

Présentation de la marque MDS TELECOM

Déposée le 25 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS Telecom et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MDS TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS Telecom domicilié(e) 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD SPORT domicilié(e) 23, square Edouard VII - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal TROISI EMS Telecom domicilié(e) 31, rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France.

La marque MDS TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDS TELECOM est expirée depuis le 25 septembre 2013.

EMS Telecom a également déposé les autres marques suivantes : EMS Télécom , PASS'TEL , AVICOM , SOLUTION TELECOM UN MONDE DE COMMUNICATION… , EVATEL , E. TELECOM


EMS Telecom (S.A.R.L.) - 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France

MD SPORT (S.A.R.L.) - 23, square Edouard VII - France - SIREN 4


Monsieur Pascal TROISI EMS Telecom - 31, rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Service de télécommunications ; communications téléphoniques.