AVICOM

EMS TELECOM SA
CAPITAL @CTION COMMERCIALE SARL

Présentation de la marque AVICOM

Déposée le 8 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) EMS TELECOM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL @CTION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EMS TELECOM domicilié(e) 2, Rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL @CTION COMMERCIALE domicilié(e) 10, Avenue des Granges,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal TROISI EMS TELECOM domicilié(e) 2, rue du Champ Vautier,55000 TANNOIS - 55000 - France.

La marque AVICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVICOM est expirée depuis le 8 juin 2015.

EMS TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : EMS Télécom , MDS TELECOM , PASS'TEL , SOLUTION TELECOM UN MONDE DE COMMUNICATION… , EVATEL , E. TELECOM