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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS FRANCE
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GUIDED BIOFILM THERAPY EMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUIDED BIOFILM THERAPY EMS
EMS FRANCE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4526612
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
GUIDED BIOFILM THERAPY EMS de EMS FRANCE

Présentation de la marque GUIDED BIOFILM THERAPY EMS

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUIDED BIOFILM THERAPY EMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS FRANCE domicilié(e) 32, Route de Pontarlier - 39460 - Foncine-le-Haut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GUIDED BIOFILM THERAPY EMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDED BIOFILM THERAPY EMS arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

EMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TEOCR


EMS FRANCE S.A.R.L - 32, Route de Pontarlier - 39460 - Foncine-le-Haut - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage dentaire et pour les technologies dentaires (incluses dans cette classe), à savoir les poudres et abrasifs pour enlever le tartre et pour le traitement dentaire préventif général ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et leurs parties constitutives ; appareils électromédicaux, et leurs parties constitutives ; appareils pour enlever le tartre sous-gingival, et leurs parties constitutives ; appareils et instruments pour le traitement des cavités buccales, incluant les dents et la mâchoire, en utilisant des instruments à haute fréquence oscillatoire et leurs parties constitutives ; appareils et instruments pour le détartrage par ultrasons, et leurs parties constitutives ; polisseurs dentaires à jet d'air, et leurs parties constitutives ; dispositifs dentaires à jet de poudre.