Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMS EXTRUSIONfrançaise
/
EMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMS
EMS EXTRUSION (société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1346165
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996
EMS de EMS EXTRUSIONfrançaise

Présentation de la marque EMS

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) EMS EXTRUSIONfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMS EXTRUSIONfrançaise domicilié(e) Z.I. de Fosses Saint-Witz, rue de la Ferme, Saint-Ladre, 95470 SURVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - - France.

La marque EMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMS est expirée depuis le 12 mars 1996.

EMS EXTRUSIONfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : SAMAFOR , A ANDOUART


EMS EXTRUSION (société anonyme française) - Z.I. de Fosses Saint-Witz, rue de la Ferme, Saint-Ladre, 95470 SURVILLIERS. - France


BOUJU André - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Machines et machines-outils, notamment machines et dispositifs destinés à l'extrusion du caoutchouc et des matières plastiques, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.