Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS Electro Medical Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GUIDED BIOFILM THERAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS Electro Medical Systems domicilié(e) 23 Avenue Louis Breguet - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque GUIDED BIOFILM THERAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMS Electro Medical Systems SARL - 23 Avenue Louis Breguet - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France
INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Inscription le 9 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758510 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-05-09
Préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; préparations chimiques à usage dentaire et pour les technologies dentaires (incluses dans cette classe), à savoir les poudres et abrasifs pour enlever le tartre et pour le traitement dentaire préventif général : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et leurs parties constitutives ; appareils électromédicaux, et leurs parties constitutives ; appareils pour enlever le tartre sous-gingival, et leurs parties constitutives ; appareils et instruments pour le traitement des cavités buccales, incluant les dents et la mâchoire, en utilisant des instruments à haute fréquence oscillatoire et leurs parties constitutives ; appareils et instruments pour le détartrage par ultrasons, et leurs parties constitutives ; polisseurs dentaires à jet d¿air, et leurs parties constitutives ; dispositifs dentaires à jet de poudre.
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