Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET LINE
EMRAM MAURICE

Numéro de dépôt :
3296461
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/06/2014
JET LINE de EMRAM MAURICE

Présentation de la marque JET LINE

Déposée le 9 juin 2004 par EMRAM MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JET LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est EMRAM MAURICE domicilié(e) 14 rue des orgues,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMRAM MAURICE domicilié(e) 14 rue des orgues,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

La marque JET LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET LINE est expirée depuis le 9 juin 2014.

EMRAM MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : jet link


EMRAM MAURICE - 14 rue des orgues,13004 MARSEILLE - 13004 - France


EMRAM MAURICE - 14 rue des orgues,13004 MARSEILLE - 13004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Encres d'imprimerie, couleurs, vernis laques. Equipements pour le traitement de l'information, traitement du son et de l'image. Produits de l'imprimerie.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.