Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA DORELLE
EMPRIN Céline, veuve AUBERT

Numéro de dépôt :
92425544
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2022

Présentation de la marque CUVEE DE LA DORELLE

Déposée le 29 juin 1992 par EMPRIN Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA DORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est EMPRIN Céline, veuve AUBERT domicilié(e) Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUVEE DE LA DORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DE LA DORELLE est expirée depuis le 29 juin 2022.

EMPRIN Céline a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BAUME


EMPRIN Céline, veuve AUBERT - Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215437 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573086 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499254 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15

Vins et Spiritueux, Liqueurs, Alcools et eaux de vie